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À l’occasion des fêtes de fin d’année, la Chambre des notaires de Paris rappelle les règles applicables aux « présents d’usage », afin d’éviter toute requalification fiscale en donation.

Lorsque l’on parle de prêt, on pense immédiatement à son banquier.
Mais il arrive que les besoins d’argent trouvent un écho chez des « prêteurs » ou des « investisseurs » non conventionnels.
Entre prudence et opportunité, il faut savoir naviguer dans les enjeux de ces financements atypiques.

Le terme fiducie est issu du latin fides (confiance) : cette notion de confiance est le fondement d’un mécanisme de transfert de biens à une personne (de confiance), chargée d’en faire usage non pour son intérêt propre, mais dans un but déterminé ou au profit d’autrui.
Après une longue période de désuétude depuis le code civil de 1804, la loi n° 2007-211 du 19 février 2007 instituant la fiducie marque l’introduction dans le droit français d’un mécanisme inspiré du trust anglo-saxon, mais adapté à la tradition française.

En fin d’année, il est coutumier de donner quelques euros (plutôt que quelques deniers qui n’ont plus cours) et de marier dans la spiritualité comptable générosité et réduction d’impôt. Certains dons aux associations génèrent une réduction d’IR à condition, bien évidemment d’être imposables.

Bitcoins, Ethereum et autres cryptomonnaies font régulièrement la Une des journaux en raison des spéculations qu’elles engendrent, mais aussi des malversations qu’elles accompagnent. Un public de plus en plus large utilise des plateformes d’échanges entre les devises classiques (euros, dollars en particulier) et les cryptomonnaies, ce qui incite l’AMF (l’Autorité des Marchés Financiers) à nous mettre en garde contre des risques d’arnaques de plus en plus fréquents. Ce qu’il faut savoir pour ne pas se faire gruger.